Le site CFA Builder, accessible à l'adresse cfabuilder.fr, est édité par :
| Dénomination sociale | JVN LAB |
| Forme juridique | Société à responsabilité limitée (SARL) |
| Capital social | 30 000 euros |
| Siège social | 7 avenue Anne-Eugénie Milleret de Brou, 75016 Paris, France |
| Numéro SIREN | 819 431 552 |
| Numéro SIRET (siège) | 819 431 552 000 28 |
| Numéro RCS | Paris B 819 431 552 |
| TVA intracommunautaire | FR00 819 431 552 |
| Code APE/NAF | 7022Z (Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion) |
| Adresse électronique | partenariat@cfabuilder.fr |
Le directeur de la publication du site est Monsieur Joseph NGUYEN, en sa qualité de gérant de la société JVN LAB.
Le site CFA Builder est hébergé par :
| Dénomination | Hetzner Online GmbH |
| Adresse | Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne |
| Site web | hetzner.com |
| Contact | datenschutz@hetzner.com |
Hetzner Online GmbH est une société de droit allemand dont les serveurs sont situés en Allemagne, au sein de l'Union européenne. Aucun transfert de données hors UE n'est effectué dans le cadre de cet hébergement.
L'ensemble des éléments composant le site CFA Builder (textes, graphismes, logos, icônes, images, sons, logiciels, mises en page, structure et code source) est la propriété exclusive de la société JVN LAB ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de JVN LAB. Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques CFA Builder et JVN Lab, ainsi que les logos associés, sont des marques de la société JVN LAB. Toute utilisation non autorisée de ces marques est passible de poursuites.
Le site CFA Builder peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. JVN LAB n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou l'usage qui pourrait en être fait.
La création de liens hypertextes vers le site CFA Builder est autorisée à condition qu'ils ne portent pas atteinte à l'image ou à la réputation de JVN LAB et que la source soit clairement identifiée. JVN LAB se réserve le droit de demander la suppression de tout lien qu'elle estimerait non conforme.
JVN LAB s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site CFA Builder. Toutefois, JVN LAB ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. Les informations relatives aux dispositifs de financement de l'apprentissage (NPEC, OPCO), aux exigences réglementaires (Qualiopi, déclaration DREETS) et aux délais évoqués sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer en fonction de la réglementation en vigueur.
L'utilisation des informations et contenus disponibles sur l'ensemble du site ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de JVN LAB, à quelque titre que ce soit. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations et contenus présents sur le site.
JVN LAB ne saurait être tenue pour responsable de toute interruption du site, survenance de bogues, ou de tout dommage résultant de l'introduction d'un virus ou d'une intrusion non autorisée par un tiers.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort du siège social de JVN LAB seront seuls compétents.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou au fonctionnement du site, vous pouvez contacter JVN LAB à l'adresse suivante : partenariat@cfabuilder.fr